L'assurance des marchandises transportées couvre les aléas du transport et l'indemnisation des dommages et pertes matérielles subies par les marchandises suite à :

Avaries particulières : il s'agit de la couverture des dommages affectant les marchandises durant leur transport ou leur manutention suite à la survenance de :

• Événements majeurs affectant le moyen de transport et son chargement (naufrage, incendie, déraillement, etc.)
• Accidents caractérisés affectant uniquement la marchandise (mouille, casse, coulage, etc.)
• Avaries / Frais : prise en charge de certains frais tels que les mesures de sauvetage ou de protection prises pour éviter l'extension d'un sinistre.

Avaries communes : il s'agit d'une solidarité entre les intervenants au transport qui courent une aventure commune. En cas de sinistre, le propriétaire du navire et de la cargaison sauvée indemnisent les propriétaires des marchandises sacrifiées ou participent aux frais de sauvetage à concurrence de la valeur de leur marchandise dans la cargaison.

Les contrats sont généralement élaborés sous la forme d'une liste limitative d'événements garantis. Exemples : Naufrage, chavirement, chute d'arbre, heurt ou collision avec un autre véhicule ou un corps fixe ou mobile, incendie, explosion, etc.

En transport maritime, nous aurons la Garantie « FAP sauf », en transport aérien la Garantie « Accidents majeurs », et en transport terrestre la Garantie « accidents caractérisés ».

Il est également possible de souscrire à la Garantie « Tous risques », beaucoup plus extensive, qui couvrira tous les dommages et pertes matérielles subis par les marchandises, sauf ceux prévus aux exclusions du contrat.

Cette garantie couvre les conséquences directes d’actes de guerre, de terrorisme et de grève exclus par les polices couvrant les risques ordinaires. Deux types de garanties peuvent être délivrées :

La garantie « waterborne » qui ne joue que pendant que les marchandises sont chargées sur le navire jusqu’à la mise à terre au port de débarquement ou 15 jours après l’arrivée du navire.

La garantie « étendue » ou « de bout en bout » qui joue pendant tout le transport, la durée de la garantie étant calquée sur la durée prévue pour les risques ordinaires.

Selon les besoins et le profil de l?assur?, plusieurs types de contrats sont propos?s :

• Police au voyage (pour les transports occasionnels)
• Police d?abonnement (pour les transports fr?quents)
• Police tiers chargeurs (pour les professionnels)
• Police transport priv?s (pour le mat?riel professionnel transport? dans les v?hicules des artisans et commer?ants)

Le tarif est fonction des crit?res ci-dessous :

• La marchandise (caract?ristiques, emballage, nature)
• Les poids, valeurs et quantit?s (par transport ou par conditionnement)
• Le conditionnement,
• Le trajet
• Les moyens de transport