Corps des aéronefs : cette garantie a pour objet d’indemniser l’assuré pour tous les dommages accidentels, tant pour les risques en évolution qu’au sol, y compris le vol, subis par l’aéronef, sous réserve des exclusions. Elle peut comprendre plusieurs garanties :
Responsabilité civile : il s'agit de couvrir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l’assuré découlant de l’utilisation ou de l’exploitation d’aéronefs. Elle peut comprendre les couvertures suivantes :
Individuelle contre les accidents liés à l’utilisation d’aéronefs : cette garantie prévoit le versement de capitaux en cas de survenance d’un décès, d’une incapacité et éventuellement de frais médicaux consécutifs à un accident.
Le tarif sera fonction des critères ci-dessous :
Pour les corps : valeur assurée, franchise,
Pour la responsabilité civile : le montant de la garantie, le nombre de places,
Pour individuelle à la place : les capitaux, le nombre de places.
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