Transport Aviation

Garanties

Corps des aéronefs : cette garantie a pour objet d’indemniser l’assuré pour tous les dommages accidentels, tant pour les risques en évolution qu’au sol, y compris le vol, subis par l’aéronef, sous réserve des exclusions. Elle peut comprendre plusieurs garanties :

  • Risques ordinaires
  • Risques de guerre et assimilés
  • Pièces détachées
  • Rachat de franchise.

Responsabilité civile : il s'agit de couvrir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l’assuré découlant de l’utilisation ou de l’exploitation d’aéronefs. Elle peut comprendre les couvertures suivantes :

  • Responsabilité civile à l'égard des personnes non transportées et des occupants
  • Responsabilité civile admise à l'égard des passagers (dommages corporels)
  • Responsabilité civile du transporteur aérien pour marchandises et bagages

Individuelle contre les accidents liés à l’utilisation d’aéronefs : cette garantie prévoit le versement de capitaux en cas de survenance d’un décès, d’une incapacité et éventuellement de frais médicaux consécutifs à un accident.

Tarif

Le tarif sera fonction des critères ci-dessous :

  • Les antécédents de sinistres
  • Les caractéristiques de l'appareil
  • L'expérience du ou des pilotes
  • L'utilisation
  • La zone géographique de vol

Pour les corps : valeur assurée, franchise,
Pour la responsabilité civile : le montant de la garantie, le nombre de places,
Pour individuelle à la place : les capitaux, le nombre de places.

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